Le Conseil Municipal se réunira le Mercredi 14 Octobre 2026 à 19 heures 30

Ordre du iour
1- Intervention de Stendy Mallet.
2-Approbation du procès-verbal du 08 juillet 2026.
3-Subvention pour les projets scolaires.
4- Validation du règlement intérieur de la salle des fêtes communale.
5- Désignation d’un référent pour assister aux Commissions Géographiques du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise.
6- Admission en non•valeur de créances irrécouvrables.
7- Enquête publique relative au projet de création du parc éolien « Les Moinotières » sur les communes des Rives-d’Autise et de Saint-Hilaire-des-Loges.
8- Restitution par la Communauté de Communes Val de Gâtine d’équipements affectés à l’exercice des compétences incendie à la commune.
9- Validation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
10- Participation à l’action « Elu Rural Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du Conseil Municipal.
11- Redevance d’occupation du domaine public routier communal par les opérateurs de communications électroniques.
12- Informations et questions diverses :
a . Point urbanisme : déclarations d’intention d’aliéner.
b . Point voirie.
c . Point bâtiment.
d. Point évènement du 03 octobre 2026.
e .Point école : élections du Conseil Municipal des enfants.
f . Divers.